Retour à l'accueil


actions locales

Vous organisez une sortie avec vos collègues, l'Apas peut prendre en charge une partie des frais inhérents à l'évènement.

N’hésitez pas à envoyer votre demande au secrétariat (Vincennes) pour examen et validation par la commission "Actions Locales" !

 

Modalités de prise en charge

 


Bénéficiaires

Les agents de l’établissement (contrats de 6 mois et plus) et leurs ayants droit inscrits à l’Apas et ayant transmis à l'association pour la saison en cours :
- les fiches n°1, n°14, un RIB et une copie de votre avis d'impôt 2016 recto verso.

Si vous êtes en contrat court (CDD, stage de moins de 6 mois), vous devez transmettre au secrétariat de l'Apas:
- Les fiches n"15, n°14, un RIB et une copie de votre avis d'impôt 2016 recto verso

Type d’activités
Sorties et activités sportives, culturelles et de loisirs organisées hors temps de travail rassemblant un minimum de 3 participants (membres).

Demande de prise en charge
L' organisateur référent de la sortie est en charge de centraliser et transmettre les éléments au secrétariat de l’Apas par courrier électronique ou postal dans un délai de 8 jours minimum avant la date de l’évènement.
La demande est validée par la commission "Actions Locales" .

Eléments à fournir :
- Le formulaire d'inscription dûment rempli
- Le devis de l’activité établi par le prestataire choisi + 1 RIB

Barème de calcul de la participation financière
Prise en charge par membre et ayant-droit
0 à 20 € = 100 %  
0 à 50 € = 20 € + 70% du coût au-delà de 20 €     
0 à 80 € = 20 € + 70% du coût au-delà entre 20 et 50 € + 50% du montant au-delà de 50 €   
Supérieur à 80 € = Pas de prise en charge supplémentaire
Faites votre calcul en ligne en vous rendant ICI   

Paiement
Le prestataire est payé par l’Apas.
La part financière restant à charge du participant (après application du barème ci-dessus) est prélevée sur son compte bancaire.

Pas de remboursement en cas d'annulation.